Francis Delpérée
-
L'horloge constitutionnelle
Francis Delpérée
- Academie royale de belgique
- L'academie En Poche
- 24 Octobre 2023
- 9782803109173
Antique clepsydre ou montre intelligente, comment l'horloge constitutionnelle se conçoit-elle ? Cet essai vise à cerner ses missions, tant au regard des gouvernants que des gouvernés.
La constitution est une horloge. Elle dit l'heure. À l'attention des citoyens et des autorités publiques. Le plus souvent, elle s'exprime de manière discrète. Elle met en place un ensemble d'institutions. Elle laisse aux tenants du pouvoir le choix du meilleur moment pour agir. Il lui arrive aussi de se montrer plus directive. Elle arrête des jours et des heures. Elle organise des calendriers. Elle bâtit des scénarios. Aux gouvernants et aux gouvernés de s'inscrire dans les schémas qu'elle a ainsi établis. La constitution suit les mouvements de l'horloge, depuis l'antique clepsydre jusqu'à la montre dite intelligente. Elle est promesse de vie, sans cesse renouvelée. Elle fait battre le coeur de l'État. -
Comment concilier unité et diversité dans l'organisation de l'État, puis de l'Union européenne elle-même ? L'auteur dresse un panorama comparatif des procédures institutionnelles expérimentées par des États fédéraux, tels l'Allemagne, l'Autriche et la Belgique, un État communautaire, tel l'Espagne, ou un État régional comme l'Italie. Il s'interroge également sur les modes d'intégration des États unitaires comme la France, dans l'Union européenne, dont la réussite passe par la réussite du fédéralisme.
-
Le roi des Belges
Francis Delpérée
- Academie royale de belgique
- L'academie En Poche
- 15 Novembre 2017
- 9782803106233
-
J'écris ton nom, constitution
Francis Delpérée
- Academie royale de belgique
- L'academie En Poche
- 6 Juin 2016
- 9782803105533
-
Dictionnaire constitutionnel
Francis Delpérée
- Larcier
- Centre Montesquieu D'etudes De L'avtion Publique
- 8 Juin 2023
- 9782807940130
L'ouvrage recense quelque 600 mots, expressions et phrases inscrits dans la Constitution pour en permettre une lecture exacte et précise.
Le dictionnaire définit d'abord de manière concise chacun des mots sélectionnés. Ensuite, il procure une explication qui tient compte des interprétations et des applications qui se sont développées depuis parfois près de 2 siècles. Enfin, il suggère les adaptations qui pourraient s'avérer nécessaires pour conserver à la Constitution sa modernité et son efficacité. -
Les Droits politiques des étrangers
Francis Delpérée
- Que sais-je ?
- Que Sais-je ?
- 1 Novembre 1998
- 9782130471370
-
Les crises de gouvernement
Francis Delpérée
- Academie royale de belgique
- 11 Février 2021
- 9782803107629
Cinquante-deux crises en septante-cinq ans. Moyenne de vie d'un gouvernement : dix-huit mois. Dans la dernière décennie, deux crises de plus d'un an. L'État Belgique est-il devenu ingouvernable ? Le régime des crises va-t-il déboucher sur une crise de régime ? En temps de crise, des consignes de prudence s'imposent au gouvernement et au Parlement. En fin de crise, des réformes de calendrier devraient aider à composer un gouvernement viable dans un délai raisonnable.
-
L'état Belgique
Francis Delpérée
- Academie royale de belgique
- L'academie En Poche
- 3 Mars 2017
- 9782803105816
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
Les lois speciales et ordinaire du 13 juillet 2001 ; la reforme de la saint-polycarpe
Francis Delpérée
- Bruylant
- 19 Décembre 2002
- 9782802716709
-
L'unite et la diversite de l'europe ; les droits des minorites ; les exemeples belge et hongrois
Francis Delpérée
- Bruylant
- 30 Mai 2003
- 9782802717638
-
Comment s'organise la procédure de révision de la Constitution ? Est-elle trop souple ou trop rigide ? Est-elle adaptée aux nécessités politiques du moment ? N'est-il pas temps de modifier, éventuellemnt sur des points essentiels, la procédure existante ?
Ces questions ont fait l'objet, au début 2003, d'un large débat politique et juridique. La procédure de révision de la Constitution rend compte des travaux de la journée d'études qui s'est déroulée sur ce sujet, le 14 février 2003, à la Maison des parlementaires.
Depuis lors, l'article 195 de la Constitution a été inscrit dans la déclaration de révision de celle-ci.
L'ouvrage rend compte tout à la fois des préoccupations des juristes qui préconisent une réforme fondamentale de cette disposition, de ceux qui suggèrent d'y apporter des amendements limités et de ceux qui, tenant compte des évolutions de l'Etat belge, ne peuvent s'empêcher de prêcher en faveur de solutions prudentes et mesurées.
-
La constitution, de 1830 a nos jours et meme au-dela
Francis Delpérée
- Editions racine
- 4 Mai 2005
- 9782873864361
-
-
Le dialogue parlementaire Belgique-Europe
Francis Delpérée, Frédéric Dopagne
- Bruylant
- 1 Juillet 2010
- 9782802729587
Titre: Le dialogue parlementaire Belgique-Europe Theme1: Droit - Droit européen - Droit institutionnel Theme2:
Résumé: Les parlements nationaux peuvent-ils contribuer à l'exercice de la fonction législative dans l'Union européenne ?
Les chambres législatives et les parlements de communauté et de région doivent-ils s'accorder pour faire entendre le point de vue de la Belgique fédérale ?
Quels changements constitutionnels ou réglementaires requiert le dialogue parlementaire ?
Comment mieux articuler les relations des autorités nationales avec le parlement européen ?
Ces questions sont envisagées dans le prolongement du traité de Lisbonne et des protocoles qui l'accompagnent.
-
Code constitutionnel ; 4e edition
Francis Delpérée, David Renders
- Bruylant
- Codes Bruylant
- 1 Février 2003
- 9782802716945
