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Anthemis
-
Les libéralités
Alain Charles Van Gysel, Frédéric Lalière, Jim Sauvage, Vincent Wyart
- Anthemis
- Precis Faculte De Droit Et De Criminologie - Ulb
- 23 Avril 2024
- 9782807212176
Refonte complète suite à la réforme du code civil
Le présent ouvrage présente au public une étude globale du droit des libéralités dans le droit belge, tel qu'il se présente après les lois des 31 juillet 2017 et 22 juillet 2018, qui ont réformé en profondeur ce domaine juridique, et la recodification opérée par la loi du 19 janvier 2022, créant le livre 2.3 et le livre 4 du Code civil.
Ce précis traite des matières suivantes :
Partie I. Le régime général des libéralités
Partie II. Les donations (en ce compris les assurances-vie)
Partie III. Les testaments
Partie IV. Le conjoint et les libéralités (en ce compris les institutions contractuelles d'héritier et la nouvelle théorie des avantages matrimoniaux)
Partie V. Les pactes sur succession future
Partie VI. La programmation successorale (en ce compris les aspects fiscaux et les partages d'ascendants)
Partie VII. L'application de la loi dans le temps, compte tenu de la succession des différentes lois en la matière
Cet ouvrage intéressera toute personne souhaitant disposer d'un ouvrage de référence offrant un panorama complet et parfaitement actualisé de la matière des libéralités. -
Variations sur le thème de l'indivision : Aspects civils et fiscaux
André Culot, Candice Roussieau, Elisabeth Jadoul, Jim Sauvage, Laurent Stas, Philippe De Page
- Anthemis
- Patrimoines Et Fiscalites
- 26 Novembre 2024
- 9782807212732
DROIT BELGE
Pour le citoyen qui y est confronté, l'indivision - qu'elle soit successorale, volontaire, ou relative à un immeuble à appartements - est souvent une source de difficultés, voire d'incompréhensions, notamment quant aux règles qui régissent son fonctionnement.
L'objectif du présent ouvrage est de mener une réflexion sur les possibilités de « dé-complexification » de la matière, afin d'offrir au juriste ou au conseiller patrimonial les instruments nécessaires à cet effet, notamment par la rédaction de clauses ou de contrats adéquats.
Cette approche passe, entre autres, par :
- une bonne maîtrise d'instruments juridiques nouveaux, tels que les usufruits dits « successifs » et leur transmission ;
- une réglementation contractuelle de la gestion de l'indivision, par exemple par l'adoption de mandats de gestion ;
- un aménagement des causes ou des modalités légales de cessation de l'indivision, par l'organisation de clauses de sortie ou de caducité de l'indivision volontaire ;
- une anticipation de la naissance d'indivisions matrimoniales ou successorales, par des techniques d'évitement de la création de telles indivisions ;
- une simplification des règles relatives aux petites copropriétés dont les propriétaires souhaitent alléger la réglementation légale ;
- la connaissance des règles fiscales qui en découlent.
Le droit patrimonial familial demeure encore, et heureusement, régi par le principe de l'autonomie de la volonté. Les praticiens doivent en profiter, aussi largement que possible, pour éviter les conflits familiaux.
Le présent ouvrage s'adresse dès lors aux praticiens de ces matières, qu'ils soient avocats, notaires, ou autres conseillers patrimoniaux. -
S'insérant dans une vaste collection destinée à couvrir l'ensemble du panorama du droit familial en Belgique, le présent ouvrage est consacré au couple. Après avoir analysé la notion de couple et les rôles sociaux joués par cette institution, les auteurs montrent la structuration des différents modes de conjugalité au sein du droit belge. Ensuite, ils abordent l'institution du mariage, dans sa formation et sa dissolution, et ses effets personnels et alimentaires.
Un important chapitre est également consacré aux régimes matrimoniaux, et un autre au statut du conjoint survivant, deux sujets récemment réformés en profondeur. La cohabitation légale, puis l'union libre, forment les deux dernières parties de l'ouvrage.
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Les libéralités
Frédéric Lalière, Jim Sauvage, Alain-Charles Van Gysel, Vincent Wyart
- Anthemis
- 16 Juin 2020
- 9782807206847
Tout ce que vous devez savoir sur le droit des libéralités rassemblé dans un ouvrage unique et actuel Le présent ouvrage a pour ambition de présenter au public une vue à la fois complète, analytique et pédagogique de l'institution du droit des libéralités dans le droit belge après les lois des 31 juillet 2017 et 22 juillet 2018 qui ont réformé en profondeur ce domaine juridique.
Il ne s'agit donc pas seulement d'une analyse de la réforme, mais aussi d'une étude globale du système actuellement applicable, composée d'éléments tant anciens que nouveaux.
Ce précis traite des thèmes suivants :
- le régime général des libéralités ;
- les donations (en ce compris les assurances-vie) ;
- les testaments ;
- le conjoint et les libéralités (en ce compris les institutions contractuelles d'héritier et la nouvelle théorie des avantages matrimoniaux) ;
- les pactes sur succession future ;
- la programmation successorale (en ce compris les aspects fiscaux et les partages d'ascendants).
Cet ouvrage intéressera toute personne souhaitant disposer d'un ouvrage de référence offrant un panorama complet
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La liquidation et le partage
Frédéric Lalière, Jim Sauvage, Alain-Charles Van Gysel
- Anthemis
- 30 Mars 2021
- 9782807207844
Toute la procédure décrite de A à Z : un guide précieux pour les praticiens.
Le présent ouvrage analyse, de façon chronologique, les opérations de la liquidation et du partage.
La première partie du précis met en scène les éléments fondamentaux de la liquidation et du partage : quels sont les faits qui génèrent une masse à partager, quand naît-elle, et quels sont les acteurs de cette liquidation ? Comme la liquidation-partage est une entreprise de longue haleine, la masse doit être conservée dans l'attente de l'accomplissement de ces opérations : la deuxième partie du précis décrit les procédures conservatoires de la teneur des biens à partager.
Comme le partage désigne deux réalités juridiques, le partage amiable et le partage judiciaire, les auteurs analysent tout d'abord, dans la troisième partie du précis, le partage, en tant qu'acte juridique contractuel, tel que régi par le Code civil.
Ensuite, la quatrième partie est consacrée à la description du partage judiciaire, procédure singulière, notamment en ce qu'elle fait appel à un notaire liquidateur.
La cinquième partie du précis traite de certaines liquidations particulières, et au premier chef de celles qui naissent à la fin d'un mariage ou d'une cohabitation légale, et qui génèrent une partition des droits entre usufruit et nue-propriété.
Enfin, dans la sixième partie de cet ouvrage, sont pris en considération les moyens que la loi a mis en oeuvre pour protéger les droits des personnes, mineures ou majeures vulnérables, qui sont incapables de veiller eux-mêmes à la protection de leurs intérêts patrimoniaux.
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Le couple
Alain-Charles Van Gysel, Jim Sauvage
- Anthemis
- Precis Faculte De Droit Et De Criminologie - Ulb
- 6 Décembre 2022
- 9782807209282
S'insérant dans une vaste collection destinée à couvrir l'ensemble du panorama du droit familial en Belgique, le présent ouvrage est consacré au couple.
Après avoir analysé la notion de couple et les rôles sociaux joués par cette institution, les auteurs montrent la structuration des différents modes de conjugalité au sein du droit belge, étant le mariage, la cohabitation légale et l'union libre.
L'institution du mariage, abordée dans sa formation et sa dissolution, est ensuite décrite dans ses effets personnels et alimentaires.
Un important chapitre est également consacré aux régimes matrimoniaux, et un autre au statut du conjoint survivant, deux sujets réformés en profondeur et récemment recodifiés.
La cohabitation légale et l'union libre forment les deux dernières parties de l'ouvrage.
Cette nouvelle édition prend en compte la recodification du Code civil intégrant une partie du droit des régimes matrimoniaux (loi du 19 janvier 2022 portant le livre 2, titre 3, « Les relations patrimoniales des couples » publiée au Moniteur belge le 14 mars 2022) et la jurisprudence récente en matière de droit des couples (qu'ils soient mariés ou sous régime de cohabitation légale ou de fait).
