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marc débène
-
Code de l'éducation : Code de la recherche ; Annoté et commenté (édition 2026)
Françoise Marillia, Marc Débène, Christelle de Gaudemont
- Dalloz
- Codes Dalloz Professionnels
- 28 Août 2025
- 9782247237715
Un seul ouvrage, deux codes: code de l'éducation et code de la recherche.
Les + de l'édition 2026 :
clair et précis pour un public juriste comme non-juriste grâce aux commentaires et annotations de jurisprudence détaillés;
statuts des personnels enseignants, d'éducation et de surveillance inclus en appendice;
code de la recherche, annoté et commenté, inclus en appendice;
supplément numérique inclus.
Le Code de l'éducation comprend l'ensemble des matières régissant les principes généraux de l'éducation, l'administration (répartition des compétences entre les collectivités territoriales...), les enseignements scolaires (1er et 2nd degrés) et supérieurs (organisation, établissements, vie) et les personnels.
Il est à jour notamment du décret du 2 décembre 2024 relatif au budget et régime financier des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, du décret du 17 avril 2025 sur les conditions de recrutement et de formation des corps enseignants, du personnel d'éducation et des maîtres de l'enseignement privé sous contrat du ministère chargé de l'éducation nationale ou encore des textes du 10 juin 2025 sur l'épreuve anticipée de mathématiques des baccalauréats général et technologique. -
Près d'un million de personnes exercent en France le métier de professeur. S'il y a des profs de fac, des profs dans les établissements privés ou dans les lycées agricoles, des titulaires et des contractuels, la plupart d'entre eux sont des fonctionnaires affectés dans les lycées, les collèges et les écoles où les professeurs des écoles ont remplacé les instituteurs. Cet ouvrage est principalement consacré aux professeurs de l'enseignement scolaire public mais ne...
Près d'un million de personnes exercent en France le métier de professeur.
S'il y a des profs de fac, des profs dans les établissements privés ou dans les lycées agricoles, des titulaires et des contractuels, la plupart d'entre eux sont des fonctionnaires affectés dans les lycées, les collèges et les écoles où les professeurs des écoles ont remplacé les instituteurs.
Cet ouvrage est principalement consacré aux professeurs de l'enseignement scolaire public mais ne s'interdit pas quelques comparaisons avec les règles applicables aux autres enseignants. -
Code de l'éducation : annoté et commenté (édition 2024)
Marc Débène, Françoise Marillia
- Dalloz
- Codes Dalloz Professionnels
- 24 Août 2023
- 9782247220564
Le seul code de l'éducation pour comprendre l'ensemble de la matière.
Les + de l'édition 2024 :
clair et précis pour un public juriste comme non-juriste grâce aux commentaires et annotations de jurisprudence détaillés ;
statuts des personnels enseignants, d'éducation et de surveillance inclus en appendice ;
code de la recherche, annoté et commenté, inclus en appendice ;
inclus: le Code de l'éducation en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
Le Code de l'éducation comprend l'ensemble des matières régissant les principes généraux de l'éducation, l'administration (répartition des compétences entre les collectivités territoriales...), les enseignements scolaires (1er et 2nd degrés) et supérieurs (organisation, établissements, vie) et les personnels. -
Les finances publiques entre globalisation et dynamiques locales : mélanges en l'honneur de Diarra Eloi et Yonaba Salifou
Marc Débène
- Éditions L'Harmattan
- Senegal
- 25 Août 2021
- 9782343238791
Eloi DIARRA est un homme de double culture juridique. Agrégé du CAMES d'abord (Conseil Africain et Malgache de l'Enseignement Supérieur) puis agrégé des facultés françaises de droit, il a réussi le tour de force d'apporter la preuve, au-deçà et au-delà des Pyrénées qu'il est un homme de science accompli. Salif YONABA est un intellectuel engagé, un homme de science au service des causes de son temps. Pour Salifou Yonaba et Eloi Diarra, deux figures des finances publiques, deux précurseurs en Afrique et deux comparses unis par le travail et par les sentiments, cet hommage des collègues et amis d'Afrique et d'outre Méditerranée.
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La "loi du pays" en Polynésie française
Marc Débène, Jean-paul Pastorel
- Éditions L'Harmattan
- Portes Oceanes
- 14 Mars 2011
- 9782296545595
La "loi du pays" de Polynésie française est moins qu'une loi et plus qu'un simple décret. La "loi du pays" est-elle le produit de la complexité historique et politique des sociétés d'outre-mer ? Permet-elle la nécessaire modernisation du droit et son adaptation aux particularismes locaux ? Ce livre s'emploie à lever les ambiguïtés. Mais il appartiendra au pouvoir Constituant ou au législateur de fixer le destin de cette norme : la simplifier pour en faire un outil normatif performant, ou faire d'elle une véritable loi, sans guillemets. (Sous le double patronnage des collections Portes océanes et Droit des collectivités territoriales).
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Code de l'éducation : Code de la recherche annoté et commenté (édition 2025)
Marc Débène, Françoise Marillia
- Dalloz
- Codes Dalloz Professionnels
- 22 Août 2024
- 9782247230099
Le seul code de l'éducation pour comprendre l'ensemble de la matière.
Les + de l'édition 2025 :
clair et précis pour un public juriste comme non-juriste grâce aux commentaires et annotations de jurisprudence détaillés ;
statuts des personnels enseignants, d'éducation et de surveillance inclus en appendice ;
code de la recherche, annoté et commenté, inclus en appendice ;
inclus: le Code de l'éducation en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
Le Code de l'éducation comprend l'ensemble des matières régissant les principes généraux de l'éducation, l'administration (répartition des compétences entre les collectivités territoriales...), les enseignements scolaires (1er et 2nd degrés) et supérieurs (organisation, établissements, vie) et les personnels. -
Code de l'éducation annoté et commenté (édition 2023)
Marc Débène, Christelle de Gaudemont, Françoise Marillia
- Dalloz
- Codes Dalloz
- 25 Août 2022
- 9782247214259
Le seul code de l'éducation pour comprendre l'ensemble de la matière : principes généraux de l'éducation, administrations compétentes (répartition des compétences entre les collectivités territoriales...), enseignements scolaires (1er et 2nd degrés) et supérieurs (organisation, établissements, vie) et des personnels.
Les + de l'édition 2023 :
- clair et précis pour un public juriste comme non-juriste grâce aux commentaires et annotations de jurisprudence détaillés ;
- statuts des personnels enseignants, d'éducation et de surveillance inclus en appendice ;
- code de la recherche, annoté et commenté, inclus en appendice ;
- inclus: le Code de l'éducation en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
Le Code de l'éducation comprend l'ensemble des matières régissant les principes généraux de l'éducation, l'administration (répartition des compétences entre les collectivités territoriales...), les enseignements scolaires (1er et 2nd degrés) et supérieurs (organisation, établissements, vie) et les personnels. -
Code de la consommation annoté et commenté (édition 2023)
Marc Débène, Christelle de Gaudemont, Françoise Marillia
- Dalloz
- 25 Août 2022
- 9782247214174
L'ensemble des dispositions applicables aux consommateurs.
Les + de l'édition 2023 :
- commentaires à jour des toutes dernières réformes;
- enrichissements abondants: commentaire, bibliographie et annotation de jurisprudence;
- tables de concordance entre l'ancien et le nouveau code;
- contenu numérique additionnel.
- Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
Le Code de la consommation Dalloz rassemble l'ensemble des textes intéressant la matière. En plus des parties codifiées, il comprend un Appendice présentant de nombreuses rubriques en rapport avec la protection des consommateurs.
L'édition 2023 est à jour, dans sa partie codifiée et ses textes - complémentaires, des réformes les plus récentes, notamment :
- décret du 1er juillet 2022 portant diverses dispositions relatives aux contrôles effectués par les agents des services chargés de la concurrence et de la consommation;
- décret du 29 juin 2022 relatif à la garantie légale de conformité pour les biens, les contenus numériques et les services numériques;
- loi du 3 mars 2022 pour la mise en place d'une certification de cybersécurité des platerformes numériques destinéres au grand public;
- loi du 28 février 2022 pour un accès plus juste, plus simple et plus transparent au marché de l'assurance emprunteur;
- ordonnance du 22 décembre 2021 transposant la directive relative à une meilleure application et à une modernisation des règles de l'Union en matière de protection des consommateurs;
- loi du 15 novembre 2021 visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France;
- ordonnance du 29 septembre 2021 relative à la garantie légale de conformité pour les biens, les contenus numériques et les services numériques;
- ordonnance du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés;
- loi du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets. -
Entreprise, intérêt général et marché unique : Journée d'études du Centre de recherches de droit des activités économiques, 30 janv. 1992
Marc Débène
- Pu De Rouen
- 8 Mars 1996
- 9782877750721
Émanant d'enseignants, de chercheurs et de spécialistes de droit public et de droit privé (dont l'ambition commune est de dépasser les clivages classiques qui existent tant entre ces deux branches qu'entre les différents niveaux que constituent le droit interne, le droit international et le droit communautaire), les contributions qui constituent le présent ouvrage gardent l'entreprise comme perspective. Au sommaire : M. Debène, "Entreprise, intérêt général et Marché unique" ; P. Bance, "Intérêt général, entreprises et mutations institutionnelles communautaires : une méso-analyse économique" ; M. Behar-Touchais, "La notion d'entreprise en droit communautaire" ; P. Woodland, "Les instruments juridiques du développement des entreprises dans le Marché unique" ; M.-H. Maleville, "La mutualité européenne" ; O. Raymundie, "L'entreprise concessionnaire face au droit communautaire" ; M. Debène, "Entreprise publique, intérêt général et Marché unique" ; R. Moulin, "Synthèse".
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Code de l'éducation, annoté et commenté (édition 2021)
Marc Débène, Françoise Marillia, Christelle de Gaudemont
- Dalloz
- Codes Dalloz Universitaires Et Professionnels
- 19 Août 2020
- 9782247196432
Les + de l'édition 2021 :
- clair et précis pour un public juriste comme non-juriste grâce aux commentaires et annotations de jurisprudence détaillés ;
- statuts des personnels enseignants, d'éducation et de surveillance inclus en appendice ;
- code de la recherche, annoté et commenté, inclus en appendice ;
- inclus: le Code de l'éducation en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
Le Code de l'éducation comprend l'ensemble des matières régissant les principes généraux de l'éducation, l'administration (répartition des compétences entre les collectivités territoriales...), les enseignements scolaires (1er et 2nd degrés) et supérieurs (organisation, établissements, vie) et les personnels.
Cette 15e édition est enrichie d'annotations de jurisprudence exhaustives, de références bibliographiques et d'un vaste commentaire qui permet de comprendre les notions, institutions et mécanismes juridiques d'une matière complexe. Elle intègre également les différentes nouveautés législatives et réglementaires (décrets d'application de la loi du 26 juillet 2019 pour une école de la confiance, décrets sur les recteurs de régions académiques et recteurs d'académie, décrets sur les études de médecine ... ).
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Code de l'éducation, annoté et commenté (édition 2022)
Marc Débène, Françoise Marillia, Christelle de Gaudemont
- Dalloz
- Codes Dalloz Universitaires Et Professionnels
- 24 Novembre 2021
- 9782247205042
Le seul code de l'éducation pour comprendre l'ensemble de la matière qu'il s' agisse des principes généraux de l'éducation, des administrations compétentes (répartition des compétences entre les collectivités territoriales...), des enseignements scolaires (1er et 2nd degrés) et supérieurs (organisation, établissements, vie) et des personnels.
Les + de l'édition 2022 :
- clair et précis pour un public juriste comme non-juriste grâce aux commentaires et annotations de jurisprudence détaillés ;
- statuts des personnels enseignants, d'éducation et de surveillance inclus en appendice ;
- code de la recherche, annoté et commenté, inclus en appendice ;
- inclus: le Code de l'éducation en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
Le Code de l'éducation comprend l'ensemble des matières régissant les principes généraux de l'éducation, l'administration (répartition des compétences entre les collectivités territoriales...), les enseignements scolaires (1er et 2nd degrés) et supérieurs (organisation, établissements, vie) et les personnels.
Cette 16e édition est enrichie d'annotations de jurisprudence exhaustives, de références bibliographiques et d'un vaste commentaire qui permet de comprendre les notions, institutions et mécanismes juridiques d'une matière complexe. Elle intègre également les différentes nouveautés législatives et réglementaires: la loi du 24 août 2021 sur le respect des principes de la République (instruction en famille, renforcement des contrôles sur les établissements d'enseignement privés hors contrat, attestation de sensibilisation au bon usage des outils numériques et des réseaux sociaux, amélioration de la mixité sociale dans les établissements scolaires publics et privés sous contrat...), le décret et l'arrêté du 27 juillet 2021 sur les modalités d'organisation du baccalauréat général et technologique, le décret du 19 juillet 2021 sur la fonction de professeur principal et de professeur référent de groupe d'élèves, la loi du 24 décembre 2020 de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 qui a profondément modifié le code de la recherche et le code de l'éducation... -
Code de l'éducation annoté et commenté (édition 2018)
Marc Débène
- Dalloz
- Codes Dalloz
- 16 Août 2017
- 9782247168637
Le Code de l'éducation comprend l'ensemble des matières régissant les principes généraux de l'éducation, l'administration (répartition des compétences entre les collectivités territoriales...), les enseignements scolaires (1er et 2nd degrés) et supérieurs (organisation, établissements, vie) et les personnels.
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Code de l'éducation, commenté (édition 2016)
Marc Débène, Christelle de Gaudemont, Françoise Marillia
- Dalloz
- Codes Dalloz Expert
- 12 Novembre 2015
- 9782247151400
Le Code de l'éducation comprend l'ensemble des matières régissant les principes généraux de l'éducation, l'administration (répartition des compétences entre les collectivités territoriales...), les enseignements scolaires (1er et 2nd degrés) et supérieurs (organisation, établissements, vie) et les personnels.
Cette 10e édition est enrichie d'annotations de jurisprudence exhaustives, de références bibliographiques et d'un vaste commentaire qui permet de comprendre les notions, institutions et mécanismes juridiques d'une matière complexe.
Elle intègre également la circulaire de préparation de la rentrée scolaire de septembre 2015.
Un appendice réunit le code de la recherche, enrichi de jurisprudence, bibliographie et commentaires, mais également les principaux statuts particuliers des personnels de l'enseignement (professeurs des écoles, professeurs agrégés, professeurs certifiés, maître contractuels et agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat, personnels de l'enseignement supérieur, de l'éducation physique et sportive, ainsi que d'éducation et de surveillance), les programmes d'enseignement de l'école primaire...
Les décrets non encore codifiés figurent sous les articles législatifs qu'ils appliquent.
Inclus dans cette édition : mobilité et mise à jour en continu.
