La Documentation française

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Nouv.

Commerce succursaliste de la chaussure

Journaux Officiels

La documentation française
29 juin 2020
9782110775139

Texte de base : Convention collective nationale du 2 juillet 1968, mise à jour le 18 novembre 1971, étendue par arrêté du 24 janvier 1974 Champ d`application : La présente convention collective règle, sur l'ensemble du territoire national, y compris les départements d'outre-mer, les rapports entr...

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Nouv.

Casinos

Journaux Officiels

La documentation française
15 juin 2020
9782110775016

La présente convention collective nationale, conclue par les organisations syndicales signataires réunies sous la présidence du représentant du ministère du travail, s`applique : -de manière générale dans le cadre des lois du 11 février 1950 et du 13 novembre 1982 ; -et particulièrement, en ce q...

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Nouv.

Information administratives et juridiques

Cig Petite Couronne

La documentation française
10 juin 2020
0890010012342

La revue les informations administratives et juridiques propose dans ce numéro : La loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique a introduit la possibilité d'un recours ponctuel au télétravail dans la fonction publique. Le décret n°2020-524 du 5 mai 2020 détermine les...

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Branche des salariés en portage salarial

Journaux officiels

La documentation française
25 mai 2020
9782110775078

Branche des salariés en portage salarial Étendue IDCC : 3219 Brochure n° 3383 Mars 2020...

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Iaj n.4 avril 2020 regimes indemnitaires de la fpt

Collectif

La documentation française
19 mai 2020
0890010012335

La revue Les informations administratives et juridiques réalisée par le Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France, propose une information juridique et documentaire relative au statut de la fonction publique territoriale. Destinée d'abord aux gestionnaire...

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Salariat étudiant, parcours universitaires et conditions de vie

Observatoire National De La Vie Etudiante (Ove)

La documentation française
13 mai 2020
9782111572454

Cet ouvrage est le fruit de l'exploitation de l'intégralité des données, quantitatives et qualitatives, collectées. Il est décliné en quatre chapitres examinant différents aspects du salariat étudiant : son imbrication dans les trajectoires d'études (1), son effet sur la réussite des études (2), ou ...

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Comprendre la souveraineté numérique

Cahiers Francais

La documentation française
Cahiers Francais
28 avril 2020
9782111572300

Contrôler les ressources internet, limiter l'hégémonie de puissances étrangères, mieux contrôler la protection des données individuelles... telles sont quelques-unes des préoccupations de la « souveraineté numérique ». En effet, depuis les années 2000, les États sont de plus en plus défiés par le po...

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Questions internationales : Le règne du dollar - n°102

La Documentation française

La documentation française
15 avril 2020
9782111570887

Principale monnaie internationale de réserve et d'échanges, référence centrale pour la valeur des autres monnaies, instrument de mesure des investissements... Le dollar règne sur l'économie mondiale. Son rôle restera-t-il, à court ou moyen terme, irremplaçable ?...

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IAJ : Le décret relatif aux contrôles déontologiques dans la fonction publique - Mars 2020

Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)

La documentation française
3 avril 2020
0890010012328

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IAJ : Procédure de recrutement des agents contractuels sur emploi permanent - Mars 2020

Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)

La documentation française
18 mars 2020
0890010012311

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Citoyenneté et République

La Documentation Francaise

La documentation française
17 mars 2020
9782111571457

Cet ouvrage fait un point sur les conditions actuelles du « vivre ensemble », au terme de soixante ans d'évolution des institutions et de la pratique politique, en analysant en particulier l'Athènes du Ve siècle avant J-C....

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La propriété dans la jurisprudence de la Cour de cassation ; études 2019

Cour De Cassation

La documentation française
17 mars 2020
9782111571297

La propriété s'inscrit, dans nos sociétés occidentales, comme le grand paradigme du lien qu'entretiennent les personnes avec les choses. Elle s'impose comme l'un des piliers du pacte social et du fonctionnement de l'économie de marché. Les contributions qui émaillent l'Étude 2019 de la Cour de cass...

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La santé des étudiants

Observatoire national de la vie étudiante; Feres Belghith; Aline Bohet; Yannick Morvan

La documentation française
17 mars 2020
9782111571495

Cet ouvrage propose de mieux comprendre les spécificités de la population étudiante en matière de santé, que ce soit en termes de pratiques ou de recours aux soins. Il rassemble les résultats de la première enquête nationale sur la santé des étudiants menée au cours de l'année universitaire 2015-201...

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Municipales : quels enjeux democratiques

Documentation Franca

La documentation française
12 mars 2020
9782111571709

Les élections municipales de mars 2020 sont l'occasion de questionner la démocratie locale et ses modes de fonctionnement. L'auteur, Rémi Lefebvre, nous livre ici son point de vue, original et à rebours de certaines analyses, et ouvre ainsi le débat sur plusieurs points. Les communes sont-elles enco...

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Les engagements comportementaux ; behavioural remedies

Autorite De La Concurrence

La documentation française
9 mars 2020
9782111571426

Cette étude a pour ambition d'analyser de façon synthétique la pratique décisionnelle en matière d'engagements comportementaux, en fournissant aux entreprises confrontées à la préparation d'opérations de concentration ou à des procédures pour pratiques anticoncurrentielles, des outils afin de compre...

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CAHIERS DE LA SECURITE N.47 ; révolution numérique

Cahiers De La Sécurité

La documentation française
9 mars 2020
9782111456990

Nos sociétés ont connu, sur les trois dernières décennies, un passage d'une période marquée par la sécurité délimitée par la lutte contre la délinquance à une période où la sécurité investit tous les domaines de la vie quotidienne en termes de protection-répression mais également de détection des me...

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Personnels des ports de plaisance

Journaux officiels

La documentation française
4 mars 2020
9782110775030

La présente convention collective nationale de travail étendue, conclue dans le cadre des dispositions des articles L. 2221-1, L. 2221-2 et L. 2261-19 du code du travail, règle les rapports entre les entreprises, établissements, organismes et institutions, concessionnaires, délégataires, gestionnair...

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Caoutchouc ; convention collective nationale étendue ; IDCC 45

Direction Des Journa

La documentation française
4 mars 2020
9782110775054

La présente convention collective nationale, conclue en application de la loi du 11 février 1950, règle, sur le territoire métropolitain, et relativement aux conditions de travail, les rapports entre, d'une part, les employeurs des entreprises dont l'activité professionnelle principale relève des in...

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Janvier-février 2020 ; l'urgence écologique

Cahiers Francais

La documentation française
Cahiers Francais
26 février 2020
9782111571938

La question écologique fait incontestablement partie des défis majeurs de ce début du XXIe siècle. Face aux effets en cascade à craindre, on peut même parler d'urgence écologique. Certaines des plus grandes interrogations sont discutées dans ce dossier. Où sommes-nous en matière de biodiversité en F...

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Où est passée Alice ?

Préfecture de Police de Paris

La documentation française
26 février 2020
9782111570269

Ce nouveau numéro spécial de Liaisons consacré aux enfants plongera le jeune lecteur dans l'enquête de Sacha et Juliette, suite à la disparition de leur amie Alice. La recherche de leur camarade servira de prétexte pour leur faire parcourir la capitale et les différents sites et directions emblémati...

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Inégalités d'accès aux droits et discriminations en France

Defenseur Des Droits

La documentation française
18 février 2020
9782111571211

Ce deuxième tome rassemble les travaux qui ont été réalisés dès 2017 à partir de cette enquête par les équipes du Défenseur des droits. Il donne à voir, de façon descriptive, les résultats marquants de l'enquête, pour chacun des différents champs de compétence du Défenseur des droits. Il contribue à...

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Recueil des obligations déontologiques des magistrats

La Documentation Francaise

La documentation française
18 février 2020
9782111571402

La présente édition du Recueil des obligations déontologiques des magistrats est issue des travaux conduits par le Conseil supérieur de la magistrature en 2018 et 2019. Se substituant à la première version du Recueil publiée en 2010, elle offre une vision renouvelée de la déontologie. Conformément ...

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Lignes directrices de gestion et evolution des attributions des cap

Cig Petite Couronne

La documentation française
18 février 2020
0890010012304

La revue « Les informations administratives et juridiques » réalisée par le Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France, propose une information juridique et documentaire relative au statut de la fonction publique territoriale....

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