Entreprise, économie & droit

  • Cet essai s'adresse à toute personne, civile ou militaire, désirant comprendre les circonstances entourant la commission des crimes de guerre. Il décrit le cadre général dans lequel le combattant évolue durant un conflit armé et décortique les facteurs pouvant le pousser à commettre ou non l'irréparable. Si la guerre est brutale et criminogène, des causes internes et externes au combattant influencent en effet son comportement. Un bref aperçu historique des violations les plus graves du droit des conflits armés éclairera ainsi le lecteur sur leur dure réalité. Qui sont ces combattants ? Des hommes ordinaires ? À quelle discipline sont-ils soumis ? L'obéissance aux ordres connaît-elle des limites ? Quels sont les principaux facteurs fauteurs de crimes de guerre ? Jugement ou impunité ? Comment ont été sanctionnés les crimes de guerre et les crimes contre l'humanité dès la seconde moitié du xxe siècle ? Quelle est l'origine des principaux tribunaux pénaux internationaux et ont-ils un avenir ? Autant de questions auxquelles le présent ouvrage tente d'apporter des réponses claires et pragmatiques.

  • En s'affranchissant de la tutelle divine, le droit nous a permis de conquérir les libertés, la tolérance et l'égalité, qui sont des biens irremplaçables de la modernité juridique. Mais en donnant à l'individu la place désertée par la divinité, en laissant les idéologies meurtrières puis l'anomie du marché régler nos existences, n'avons-nous pas précipité l'homme dans une solitude qui risque de ruiner les biens de l'autonomie ? Serait-il possible de retrouver une ferveur de substitution sans retomber dans les aberrations totalitaires ou nationalistes ? Pouvons nous, pour ce faire, réinventer une éthique de la sollicitude et demander au droit de l'intégrer à ses catégories alors qu'il s'est efforcé, depuis deux cents ans, de s'en affranchir ? Les six leçons données aux Facultés Notre-Dame de la Paix en 2005, dans le cadre de la Chaire Francqui, sont consacrées à ces questions. Elles analysent six moments de la production juridictionnelle, précisent comment ils ont bouleversé nos routines et tentent de découvrir en quoi ils pourraient inspirer nos pratiques.

  • Pénalité, management et innovation forment ensemble l'objet et la perspective de ce livre. Sa matière est la pénalité, son problème le management et son espoir l'innovation. L'exercice du droit de punir mobilise un enchevêtrement de discours, d'organisations, d'activités et d'outils. Cet ensemble hétéroclite, que l'on nommera pénalité, subit des transformations dont la représentation et l'évaluation sont complexes. L'analyse de ces transformations trouve souvent son origine dans un déficit de légitimité et de sérieux problèmes de gestion. La pénalité a vu évoluer ses légitimations sociales de la rétribution la plus archaïque à la très moderne réparation, en passant par la resocialisation. Souvent contestées politiquement, parfois disqualifiées scientifiquement, ces légitimations semblent aujourd'hui s'évanouir au profit d'une orientation managériale qui traduit une préoccupation pour le fonctionnement interne du système pénal. Ce livre est consacré à cette singulière substitution : la légitimité politique de l'exercice du droit de punir est escamotée par ses objectifs gestionnaires de productivité, d'efficience et de service à la clientèle. Il examine les mécanismes idéologiques de cette substitution. Il observe quelques-unes de ses réalisations (parmi lesquelles la surveillance électronique des condamnés). Il dessine encore la silhouette des justiciables que la pénalité contemporaine présuppose. Il s'intéresse enfin aux possibilités d'émergence d'heureuses surprises dans les marges du programme managérial. Sous le nom d'innovation, l'analyse fait place à l'observation d'usages inattendus, d'options politiques ou de dispositifs juridiques contribuant à la réduction de l'empire de la pénalité.

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